Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESSCAR
Mr BARBIER Antoine

Numéro de dépôt :
1563571
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1999
BUSINESSCAR de BARBIER Antoine

Présentation de la marque BUSINESSCAR

Déposée le 29 novembre 1989 par monsieur BARBIER Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSINESSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARBIER Antoine domicilié(e) 11 rue St Hippolyte, 69008 LYONA. BARBIER,11, rue St Hippolyte, 69008 LYON - France.

La marque BUSINESSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESSCAR est expirée depuis le 29 novembre 1999.

BARBIER Antoine a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESPACE , BURAUTO , MOBILCASE


Mr BARBIER Antoine - 11 rue St Hippolyte, 69008 LYONA. BARBIER,11, rue St Hippolyte, 69008 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Vehicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Meubles destines à equiper les automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.